Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OAKLEY
S.A.R.L. ROYAL MOTO, Route de St-Germain, Rosières-près-Troyes, 10800 ST-JULIEN-LES-VILLAS.

Numéro de dépôt :
1185548
Date de dépôt :
23/10/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque OAKLEY

Déposée le 23 octobre 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROYAL MOTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OAKLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROYAL MOTO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERTRAND GETECO. - France.

La marque OAKLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1185548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque OAKLEY est expirée depuis le 23 octobre 1991.

ROYAL MOTO a également déposé les autres marques suivantes : KTM


S.A.R.L. ROYAL MOTO, Route de St-Germain, Rosières-près-Troyes, 10800 ST-JULIEN-LES-VILLAS. - France


Cabinet BERTRAND GETECO. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-13

Inscription - Transmission de propriété n°30603 - Publication au BOPI

Inscription le 7 juin 1988 - Transmission de propriété n°30603 - Publication au BOPI 1988-06-07

Lunettes de moto.